PADD  (Projet d'Aménagement et de Développement durable)

Délibétation du conseil 22 mars 2012 (§ 5 débat PADD)

Enquête publique janvier février 2014

Note de présentation du projet

Textes régissants l'enquête publique

Procédure administrative

Rapport Commissaire enquêteur 

Tableau récapitulatif

Rapport de présentation (préambules)

Environnement naturel

Environnement urbain

Environnement socio économique

Besoins répertoriés

Justification du PLU

Incidences du PLU

Annexes

___________________

Annexes & Divers

Liste des servitudes

Plan des servitudes

Annexes déchets

PADD 

Orientation générales et objectis

Carte déplacement

Carte développement économique

Carte patrimoine

Carte paysage

___________________

Zonage

Zonage au 300 ème

Zonage au 1000 ème

__________________

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Descriptif des 5 OAP

Règlement

Règlement (cf  délib conseil du 5 sptembre 2013)

Réglement zones urbaines UG (déjà urbanisée habitat ancien)

Réglement zones urbaines UH (déjà urbanisée habitat récent)

Réglement zones urbaines UL (urbanisée zone de loisir)

Réglement zones urbaines UI (urbanisée zone activité)

Réglement zones urbaines 1AUH (à urbaniser habitat)

Réglement zones urbaines 1AUI (à urbaniser zone activité)

Réglement zones urbaines AU (à urbaniser non constructible)

Réglement zones agricoles A

Réglement zones naturelles et forestières N

Lexique